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b. L’entrepreneur général
L’entrepreneur général s’engage vis-à-vis du maître de l’ouvrage, à réaliser et livrer…
Dans l’institution de l’entreprise générale, le maître de l’ouvrage confie à un seul…
Selon le TF, le contrat d’entreprise générale…
Cette institution juridique est un contrat d’entreprise au sens de l’art. 363 COS.…
L’entrepreneur doit réaliser l’ouvrage dans le respect des normes techniques imposées…
De surcroit, surtout dans les travaux plus complexes, on peut parler des participants…
Il n’est pas nécessaire que les rapports entre l’employeur et l’auxiliaire soient…
L’entrepreneur général sert à résoudre le problème de communication entre les différents…
a. Les obligations de l’entrepreneur
c. L’entrepreneur total