L’aggravation et Les Autres Modifications Du Risque - Derlemeler

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İçindekiler

I. INTRODUCTION

s. 67

II. LA NOTION DU RISQUE ET SES DIVERSES SIGNIFICATIONS

s. 68

III. LES MODIFICATIONS DE L’ETAT DU RISQUE

s. 70

1. Les modifications du risque in lato sensu(7)

s. 70

A. Les modifications du risque in abstracto

s. 70

a. La réalisation et l’exclusion de la possibilité de la survenance du risque

s. 70

b. Le risque qui devient illicite

s. 71

B. La modification de la nature du risque

s. 71

C. Les modifications survenues dans l’objet du risque

s. 72

a. Substitution

s. 72

b. Disparition

s. 72

2. Les modifications du risque au sens technique du mot

s. 73

IV. L’AGGRAVATION DU RISQUE

s. 73

1. Définition

s. 73

2. Distinction des autres institutions techniques

s. 75

A. Aggravation et la réalisation intentionnelle du risque

s. 75

B. Aggravation et l’augmentation de l’intérêt assuré

s. 76

C. Aggravation et l’exclusion du risque

s. 76

3. Fondements

s. 77

A. Fondement juridique

s. 77

B. Fondement technique

s. 80

4. Eléments constitutifs

s. 80

A. Modification (de l’état) du risque

s. 80

B. Augmentation de la probabilité-de l’intensité du risque

s. 82

5. Mode de réalisation

s. 83

6. Caractéristiques

s. 84

7. Obligations relatives à I’ aggravation

s. 86

A. Obligation de s’abstenir des aggravations

s. 86

B. Obligation de déclarer l’aggravation

s. 88

8. Effets juridiques

s. 92

A. Résiliation du contrat

s. 92

B. Adaptation du contrat

s. 97

9. Dérogations (aggravations excusées)

s. 98

V. LA DIMINUTION DU RISQUE

s. 98

BIBLIOGRAPHIE

s. 100

ABRÉVİATİONS

s. 103